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Diagnostic gestion des déchets issus de la démolition

Dans le cadre de la démolition d’un bâtiment dont la surface est supérieure à 1000 m2, ou pour les exploitations risquant de générer un risque de pollution supplémentaire (R111-43), Il est demandé de fournir avant démolition, la quantité, la localisation dans l’emprise de l’opération des :
• Matériaux, produits de construction et équipements constitutifs des bâtiments
• Déchets résiduels issus de l’usage et de l’occupation des bâtiments.
Précisant :
• Les indications sur les possibilités de réemploi sur le de site de l’opération,
• L’estimation de la nature et de la quantité des matériaux qui peuvent être réemployés sur le site,
• A défaut de réemploi sur le site, les indications sur les filières de gestion des déchets issus de la démolition.
L’estimation de la nature et de la quantité des matériaux issues de la démolition destinés à être valorisés ou éliminés.

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